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Marques déposées par monsieur GONZALEZ Eloy
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D BERNARD DEVILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D BERNARD DEVILLON
Mr GONZALEZ Eloy

Numéro de dépôt :
1414622
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1996
D BERNARD DEVILLON de GONZALEZ Eloy

Présentation de la marque D BERNARD DEVILLON

Déposée le 3 octobre 1986 par monsieur GONZALEZ Eloy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D BERNARD DEVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GONZALEZ Eloy domicilié(e) 90, rue du Général De Gaulle, 77000 MELUN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEVILLON Bernard - France.

La marque D BERNARD DEVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D BERNARD DEVILLON est expirée depuis le 3 octobre 1996.

GONZALEZ Eloy a également déposé les autres marques suivantes : ACXIS


Mr GONZALEZ Eloy - 90, rue du Général De Gaulle, 77000 MELUN. - France


Mr DEVILLON Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Joaillerie, bijouterie.Malles et valises. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.